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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Préalablement à toute transaction, le Client reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et déclare expressément les accepter lors de la validation de chacune de ses commandes et en ayant au préalable coché la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente », le client reconnait et déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales de vente de la société eLocal.


1 – Généralités

La société eLocal, SARL au capital de 10 000€, ayant pour siège social 2 rue Albert Einstein, 25000 Besançon,, immatriculée au RSC de Besançon sous le numéro 83954566200018 édite et exploite un site Internet à l’adresse elocal.fr (dénommé ci-après Site) dont l’objet est de proposer la vente et la livraison de produits issus de producteurs locaux pour les clients de eLocal.
Ces CGV (conditions générales de vente) régissent les relations commerciales entre la société eLocal et les clients souhaitant passer commandes sur le site internet elocal.fr. Elles sont accessibles à tout moment sur ce site internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.


2 - Définitions :

Chaque mot ou expression ci-après aura, lorsqu'il ou elle sera employé(e) dans l'énoncé des conditions générales de vente avec une majuscule, au singulier ou au pluriel, la signification suivante :
Commande : désigne la commande passée par le Client sur le site www.elocal.fr .
Site : désigne le site Internet exploité par la société eLocal.

Client : désigne la personne physique, majeure et capable, passant une Commande sur le Site www.elocal.fr.

Conditions Générales de Vente (CGV): désigne les présentes conditions générales de vente.

Conditions Particulières: désigne les conditions de vente spécifiques à chacun des Produits.

Produit(s): désigne(nt) l'ensemble des produits mis en vente sur le site www.elocal.fr

Service: désigne la vente et la livraison par eLocal des produits aux clients au moyen du site elocal.fr

Service Client: désigne le service client de eLocal joignable par courrier électronique sur le site www.elocal.fr


3- Objet

Les Conditions Générales de Vente visent à décrire les modalités de vente à distance de produits et services entre eLocal et le Client. Elles expriment l'intégralité des obligations et des droits des parties.


4- Généralités

Il est précisé à toute fin utile que toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage et que la vente d'alcool aux personnes âgées de moins de dix-huit (18) ans est interdite (article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique), le client s’engage en validant sa commande à avoir dix huit ans révolus à la date de la commande. Elocal se réserve le droit de demander au client des justificatifs d’identité. Dans ce cas, la commande ne sera confirmée qu'à compter de la réception et validation de ces pièces.
Elocal se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande. Aussi, le Client est invité à venir consulter le Site régulièrement afin de se tenir informé des évolutions les plus récentes.


5. Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, photos, marques, illustrations et images reproduits sur le site www.elocal.fr sont protégés par la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site www.elocal.fr est strictement interdite.

L’utilisateur qui dispose d’un site internet et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site, un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site elocal.fr, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société Elocal. 


6. Produits

Elocal présente sur son Site le descriptif détaillé de chaque produit qui est en vente. Au moment de passer sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente du produit (dénomination, prix, poids, quantité, particularités des produits, coût des services) et déclare expressément les accepter sans réserve en validant sa commande.
Les photographies des produits proposés sur le Site reproduisent le plus fidèlement possible les articles mis en vente mais n'ont aucun caractère contractuel.

Elocal se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue.
Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Dans le cas de l’indisponibilité de livrer un article, le Client sera averti de la possibilité  d’annuler sa commande ou de la maintenir selon le délai de réapprovisionnement


7. Conditions contractuelles

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Le contrat est formé lors de l’émission de la confirmation de la commande.


8. Commandes

Les commandes sont effectuées en ligne par l'intermédiaire du site www.elocal.fr.

Lors de la première commande en ligne sur le site, un nom d’utilisateur (adresse email) et un mot de passe sont choisis par le Client. Le nom d’utilisateur et le mot de passe valent preuve de l’identité du Client et l’engagent sur toute commande passée par leur intermédiaire. Ils ont valeur de signature électronique au sens de la loi du 13 mars 2000.
Les champs figurant dans le formulaire de création de compte et qui sont marqués d’un astérisque doivent être remplis obligatoirement ainsi que les informations relatives aux commandes.
Le Client s'engage à fournir des informations exactes et complètes et à informer Elocal de tout changement les concernant.
Elocal ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie qui pourraient engendrer des retards, des erreurs de livraison ou la perte des produits. Dans ce cas, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client et en cas de perte des produits, le Client reste responsable du paiement des produits perdus et aucune indemnité ou remboursement ne pourra avoir lieu.

Le Client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu’il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d’une faute d’Elocal. En cas d’oubli de son mot de passe ou de son identifiant ou en cas de crainte qu’un tiers ait pu en avoir connaissance, le Client dispose sur le site d’une fonction lui permettant de retrouver son identifiant et de choisir un nouveau mot de passe.
 
A tout moment le Client peut modifier son mot de passe, après s’être identifié sur le Site, en cliquant sur le lien « Mon compte » puis «Informations du Compte » puis « Changer son mot de passe ».
 
Toute saisie de commande sur le site www.elocal.fr fait l’objet d’un récapitulatif avant que le Client soit invité à confirmer sa commande en indiquant ses choix quant au mode de livraison, l’adresse de livraison, le jour et créneau horaire de livraison et le moyen de paiement. Le Client dispose, à chacune des étapes du processus de saisie de sa commande et avant sa validation de la possibilité de modifier ses choix avant la validation de la commande.
Le Client est ensuite invité à valider sa commande. Dès cette opération, la commande est enregistrée automatiquement et ne devient ferme et définitive que sous les réserves ci-après énoncées.


Confirmation de la commande

Après validation de la commande et paiement du prix, Elocal confirme au Client la réception de sa commande par le biais de l’envoi d’un email récapitulant les produits commandés , l’adresse, la date et le mode de livraison, le moyen de paiement choisi et de lui indiquer son numéro de commande.
 
Preuve

Les données enregistrées par le système informatique du Vendeur ainsi que tout courrier électronique échangé entre le Vendeur et le Client seront considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la transaction en cas de différend entre les parties et seront conservés par le Vendeur pendant toute la durée nécessaire au regard des règles légales de prescription.
 
Les commandes sont préparées dans les locaux Elocal avec le plus grand soin.
Les emballages garantissent une préservation optimale des produits et pour ceux qui l’exigent, le respect de la chaine du froid tout au long du transport.
Les produits sont à consommer dans le délai maximum indiqué sur chaque produit.
 
Suppression du compte client
Le Client souhaitant supprimer son compte le fera savoir par courrier électronique au service Clients Elocal qui s’engage à supprimer le compte. Un mail de confirmation de suppression sera envoyé au Client
En cas de non-respect des Conditions Générales de Vente par le Client, Elocal se réserve la faculté de supprimer, de plein droit et sans indemnité, le compte du Client sans avoir à respecter de préavis.


9. Prix

Tous les prix affichés sur le site sont exprimés en Euros et s’entendent TTC (toutes taxes comprises), incluant la TVA en fonction du taux en vigueur au jour de la commande.

En revanche, les prix ne comprennent pas les frais de livraison. Les montants des frais de livraison au jour de la commande sont indiqués sur le Site et communiqués au Client au plus tard avant la validation par ses soins de la commande.


10. Paiement

Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Pour régler sa commande, le client dispose à son choix des possibilités de paiement suivantes :
carte bancaire Visa, Eurocard / Mastercard ou American Express.
Pour les paiements par carte bancaire, le client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration et le cryptogramme figurant au verso de sa carte.
La communication par le client de son numéro de carte bancaire vaut autorisation au Vendeur de débiter son compte à due concurrence du montant de sa commande.
Le Vendeur a choisi les solutions de paiement entièrement sécurisées de la banque CIC garantissant la confidentialité et la sécurité de chaque transaction.
Le Client reconnait explicitement son obligation de paiement à l’occasion de la validation de la commande. Autrement dit, en cliquant sur le bouton « Je valide », le Client reconnait que la passation d’une commande entraine le paiement de celle-ci.
 
Le débit est effectué lors de la validation de la commande, à la condition d'avoir obtenu préalablement l'autorisation de débit de votre compte auprès des centres de paiement compétents, faute de quoi la commande ne pourrait être prise en compte.
 
Elocal se réserve la possibilité de ne pas confirmer la commande, notamment en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement d'une livraison précédente ou de litige de paiement en cours d'administration, en cas de problème concernant la commande reçue, en cas de commande incomplète, de problème prévisible concernant la fourniture du produit, ou en présence d'une procédure de retrait ou de rappel engagée concernant un ou plusieurs des produits commandés. eLocal en informera le Client par courrier électronique ou par téléphone.
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11. Livraison

Zone de livraison
La livraison des produits est assurée :

• à domicile à Besançon et dans certaines communes : Serre-les-Sapins, Franois, Pirey, Ecole-Valentin, Châtillon le Duc, Tallenay, Thise, Chalezeule,, Avanne- Aveney, Pouilley les Vignes. 
• dans l'un des points relais : Voir la liste des points relais


Les livraisons s’effectuent uniquement selon les jours et créneaux horaires indiqués sur le site.
Le mode de livraison, la date et le créneau horaire de livraison de la Commande sont choisis par le Client lors de la passation de Commande selon les jours et créneaux horaires proposés sur le site au moment de la validation de sa Commande.
Le Client s'engage à prendre livraison des Produits objets de sa Commande aux lieu, date et créneau horaire indiqués dans sa Commande.
En cas d’absence du Client pour la réception de la Commande lors de la livraison, Elocal contactera le client pour proposer une nouvelle date de livraison le lendemain ( si jour de livraison proposé sur le site). De nouveaux frais de livraison seront alors à la charge du Client. Passé ce délai, la commande sera considérée perdue pour le Client sans que celui-ci puisse prétendre à indemnisation ni remboursement.
Les produits frais pouvant se détériorer ou se périmer rapidement, eLocal ne pourra être tenu responsable de tout dommage survenant aux différents produits en cas d’absence lors de la livraison.
En cas d’empêchement, le Client est invité à prévenir Elocal 24h avant la date de livraison par email au service clients Elocal.
Si l'absence répétée du client lors de la livraison entraîne un retour des articles chez Elocal, les frais de retour et les frais annexes sont à la charge du client.
 
La livraison se définit comme le transfert au Client de la possession physique des produits commandés. Dès la livraison de la commande au Client à l'adresse indiquée ou après retrait par le Client en point relais et après la signature du bon de livraison par le Client et présentation de sa carte d’identité, Elocal ou le Point Relais a rempli son obligation de livraison. Elocal ou le point relais décline alors toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradation ultérieure des Produits.
Les Produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée dans la commande. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du client, Elocal ne pourra être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le ou les articles commandés.

Elocal s'engage à livrer le client dans les délais indiqués et sous réserve du règlement.
 
La signature du bon de livraison vaut acceptation par le Client de la commande (produits en conformité avec sa commande.)
 
Participation aux frais de livraison :
Des frais de livraison peuvent être démandés en supplément du prix exigé pour la commande des produits. Le montant des frais de livraison peut varier en fonction du mode de livraison (domicile ou en point relais). Les frais de livraison sont calculés automatiquement au moment du choix du jour de l‘horaire et de du mode de livraison sur le Site et indiqués clairement dans le récapitulatif de la commande, en amont du paiement.


12. Délai de rétractation

Conformément aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours commençant à courir à compter du lendemain de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Le ou les produits devront être retournés intacts dans leur emballage d'origine.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Les retours sont à effectuer par voie postale à l'adresse suivante :ELOCAL, 2 rue Albert einstein 25000 BESANCON

Le ou les produits retournés seront remboursés au Client dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de leur réception par le Vendeur.

Cependant, conformément aux dispositions de l'article L. 221-28, 3°, 4°, 5° et 7° du Code de la consommation, le droit de rétractation n'est pas applicable :
- à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
- à la fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement notamment les produits frais
- à la fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé;


13- Assurance

Tous les envois sont assurés en dommages et pertes.

Afin d’en bénéficier, le Client s’engage à vérifier tous les produits dès réception de la livraison (perte, dégâts apparents, matériel endommagé, défectueux) et transmettre toute réclamation (dégâts, retard de livraison, pertes…) au Vendeur sous 48 heures par lettre recommandée avec accusé réception ou en le notifiant sur le bon de livraison détenu par le transporteur.

Toute réclamation doit être écrite pour être prise en compte.


14. Responsabilité

Elocal ne peut être responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des articles livrés au client.

Elocal ne peut être tenu pour responsable des éventuelles modifications apportées par les fabricants et/ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus sur le site.

En tout état de cause, la responsabilité du Vendeur sera limitée au montant de la commande.


15. Garantie légale de conformité

Conformément à l’article L. 217-4 du Code de la consommation, le Vendeur est tenu de livrer au Client, agissant en qualité de consommateur, un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité lors de la délivrance. Selon l’article L. 217-5 du Code de la consommation :

" Le bien est conforme au contrat :
1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté."


16. Garantie des défauts de la chose vendue

Le Vendeur est également tenu de la garantie légale des vices cachés affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’usage auquel ils sont destinés, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil, à la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché et qu’il agisse dans le délai de deux ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du Code civil).


17. Force majeure

L'exécution par le Vendeur de ses obligations aux termes des présentes ne sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.

Le Vendeur avisera le Client de la survenance d'un tel cas fortuit ou de force majeure dans les dix (10) jours à compter de la date de survenance de l'évènement

Lorsque la suspension de l'exécution des obligations du Vendeur se poursuit pendant une période supérieure à trente (30) jours, le Client a la possibilité de résilier la commande en cours et le Vendeur procédera alors au remboursement de la commande.


18. Nullité d'une clause des présentes conditions générales de vente

Si l'une quelconque des dispositions des présentes conditions générales de vente était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres dispositions qui demeureront en vigueur.
Réclamation et SAV
Pour toute question, information ou réclamation, le client pourra contacter le Service Clients Elocal
par mail : contact@elocal.fr
par téléphone  au 03 81 51 45 93 du mardi au vendredi coût d’un appel local
par courrier :Elocal – Service Clients – 2 rue Albert Einstein 25000 BESANCON


19. Litiges

La langue applicable aux présentes est la langue française.

Les présentes sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à local pour trouver une solution amiable. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances en médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
A défaut de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents (sauf pour les clients non particuliers, auquel cas compétence exclusive est  conférée aux tribunaux du ressort du siège social du Vendeur), nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie même pour les procédures d'urgence, en référé ou par requête.